Les Quotités

La mise en place d’une assurance est donc obligatoire pour obtenir un prêt immobilier, car c’est la compagnie d’assurance qui va rembourser le prêt en cas de décès ou d’invalidité de l’emprunteur.

• Dans le cas ou il n’y a qu’un seul emprunteur, la situation est simple, l’assurance couvre cet emprunteur unique.
• Dans le cas où il y a deux emprunteurs, l’assurance peut couvrir séparément et différemment chacun des emprunteurs.

On appelle la quotité d’assurance la répartition de la couverture entre les emprunteurs. Les banques demandent en général à ce que cette répartition prenne en compte les revenus de chacun d’entre eux, et leur contribution au revenu global du ménage et de fait au remboursement du prêt.

Par exemple :

Si l’un des emprunteurs a une quotité d’assurance de 60 % (ses revenus représentent 60 % des revenus du ménage), en cas de décès, l’assurance prend en charge 60 % des mensualités. Ainsi, le conjoint (ou co-emprunteur) survivant continuera à rembourser 40 % des mensualités qu’il remboursait précédemment.

Le choix des quotités d’assurance est donc généralement fixé en proportion des revenus de chacun des emprunteurs, le total des quotités devant obligatoirement être égal au minimum à 100 % afin que l’intégralité du capital emprunté soit couverte.

En cas de décès, on notera que le conjoint (ou co-emprunteur) survivant risque de se trouver dans une situation financière plus difficile. La perte de revenus du ménage diminue le montant de revenu disponible après paiement des mensualités. Les autres frais courants (taxe d’habitation, entretien de la voiture, frais de la maison…) ne diminueront pas, et il sera donc probablement plus difficile de faire face aux échéances.

Il est donc conseillé d’envisager un total de quotité supérieur à 100 % pour compenser cette perte de revenu. On pourra ainsi choisir une quotité de 80 % sur la tête du conjoint qui représente 60 % des revenus et 50 % pour le conjoint (ou co-emprunteur) qui représente 40 % des revenus. Ainsi, en cas de décès, le conjoint (ou co-emprunteur) survivant devra rembourser seulement 20 % des mensualités et son reste à vivre sera alors mieux préservé.

On peut également choisir d’assurer chacune des têtes à 100 %, pour protéger totalement son conjoint ou co-emprunteur. En cas de décès ou d’invalidité de l’un des deux emprunteurs, la compagnie d’assurance rembourse alors 100 % du capital restant dû à la banque.